Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC-HEAT
M. STEPHANE FERRUCCI, Agissant pour le compte de la société "tec-Heat" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4131248
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
TEC-HEAT de STEPHANE FERRUCCI

Présentation de la marque TEC-HEAT

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par monsieur STEPHANE FERRUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEC-HEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur STEPHANE FERRUCCI domicilié(e) 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE FERRUCCI domicilié(e) 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France.

La marque TEC-HEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC-HEAT est expirée depuis le 4 novembre 2024.

STEPHANE FERRUCCI a également déposé les autres marques suivantes : TECHEAT


M. STEPHANE FERRUCCI, Agissant pour le compte de la société "tec-Heat" en cours de formation - 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France


M. STEPHANE FERRUCCI - 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.